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Marques déposées par POITOU DECORS
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COURB'CONTROL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COURB'CONTROL
POITOU DECORS

Numéro de dépôt :
4459897
Date de dépôt :
08/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2028
COURB\'CONTROL de POITOU DECORS

Présentation de la marque COURB'CONTROL

Déposée par voie électronique le 8 juin 2018 par POITOU DECORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURB'CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est POITOU DECORS domicilié(e) ZA LA GARE - 79310 - Saint-Pardoux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POITOU DECORS, Monsieur Laurent CLISSON domicilié(e) ZA LA GARE - 79310 - SAINT PARDOUX - France.

La marque COURB'CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURB'CONTROL arrivera à expiration en date du 8 juin 2028.

POITOU DECORS a également déposé les autres marques suivantes : GAB'ROCHE , VOLIGE , STABMOTTE , FILFIX , Coffr'Allée , VÉGÉ'TUB , VEGEFIX , VÉGÉPROTECH , PROFILFLEX , VÉGÉ'NOX


POITOU DECORS - ZA LA GARE - 79310 - Saint-Pardoux - France


POITOU DECORS, Monsieur Laurent CLISSON - ZA LA GARE - 79310 - SAINT PARDOUX - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.