Déposée le 23 septembre 2004 par l'association loi 1901 POITOU-CHARENTES ANIMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUR POITOU-CHARENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 POITOU-CHARENTES ANIMATION domicilié(e) Siège social : 3 rue de la Poste,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain CLOUET Président POITOU-CHARENTES ANIMATION domicilié(e) 3 rue de la POSTE,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France.
La marque TOUR POITOU-CHARENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POITOU-CHARENTES ANIMATION association loi 1901 - Siège social : 3 rue de la Poste,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France
Monsieur Alain CLOUET Président POITOU-CHARENTES ANIMATION - 3 rue de la POSTE,86360 CHASSENEUIL DU POITOU - 86360 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
– produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, clichés, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers. Adhesifs (matières autocollantes) pour la papeterie et le ménage. – vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation de cuir, ceinture (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements. – education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, production de films sur bandes vidéos, location de film, cinématographie, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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