Présentation de la marque SWEET LITERIE LE MAGASIN DES NUITS HEUREUSES
Déposée le 25 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POITEVINE D'AMEUBLEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWEET LITERIE LE MAGASIN DES NUITS HEUREUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-41 du 14 octobre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POITEVINE D'AMEUBLEMENT domicilié(e) Les Philambins - RN 10, 86360 CHASSENEUIL DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 138 729 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL POITEVINE D'AMEUBLEMENT - France.
La marque SWEET LITERIE LE MAGASIN DES NUITS HEUREUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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