Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET LITERIE LE MAGASIN DES NUITS HEUREUSES
POITEVINE D'AMEUBLEMENT SARL

Numéro de dépôt :
94534107
Date de dépôt :
25/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2004

Présentation de la marque SWEET LITERIE LE MAGASIN DES NUITS HEUREUSES

Déposée le 25 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POITEVINE D'AMEUBLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET LITERIE LE MAGASIN DES NUITS HEUREUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POITEVINE D'AMEUBLEMENT domicilié(e) Les Philambins - RN 10, 86360 CHASSENEUIL DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 138 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL POITEVINE D'AMEUBLEMENT - France.

La marque SWEET LITERIE LE MAGASIN DES NUITS HEUREUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET LITERIE LE MAGASIN DES NUITS HEUREUSES est expirée depuis le 25 août 2004.

POITEVINE D'AMEUBLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTOPHE COLOMB DECOUVREZ VOTRE INTERIEUR , "SWEETY BED"


POITEVINE D'AMEUBLEMENT SARL - Les Philambins - RN 10, 86360 CHASSENEUIL DU POITOU - France - SIREN 388138729


SARL POITEVINE D'AMEUBLEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Matelas, sommiers, lits, armoires, couettes, oreillers, traversins, draps, banquette-lit, dessus de lit, couvertures, materla mousse polyéther masse mousse latex

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).