Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETE A TETE
POISSENOT PIERRETTE

Numéro de dépôt :
95569983
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque TETE A TETE

Déposée le 28 avril 1995 par POISSENOT PIERRETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETE A TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est POISSENOT PIERRETTE, domicilié(e) 20 RUE DE LA GALERE, 72000 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POISSENOT PIERRETTE - France.

La marque TETE A TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETE A TETE est expirée depuis le 28 avril 2005.


POISSENOT PIERRETTE - 20 RUE DE LA GALERE, 72000 LE MANS - France


POISSENOT PIERRETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

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