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Marques déposées par l'association loi 1901 Pois à la ligne
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Pois à la ligne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pois à la ligne
Pois à la ligne, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3754462
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/07/2020
Pois à la ligne de Pois à la ligne

Présentation de la marque Pois à la ligne

Déposée le 19 juillet 2010 par l'association loi 1901 Pois à la ligne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Pois à la ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Pois à la ligne domicilié(e) 85 Carpenteyre - 33800 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 025 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pois à la ligne domicilié(e) 85 Carpenteyre - 33800 - BORDEAUX - France.

La marque Pois à la ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pois à la ligne est expirée depuis le 19 juillet 2020.


Pois à la ligne, association loi 1901 - 85 Carpenteyre - 33800 - BORDEAUX - France - SIREN 512025685


Pois à la ligne - 85 Carpenteyre - 33800 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 14 décembre 2011 - Concession de licence n°564509 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583070 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.