Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Cardon
Mme Poirson Frederique

Numéro de dépôt :
4258880
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2026
Domaine de Cardon de Poirson Frederique

Présentation de la marque Domaine de Cardon

Déposée le 22 mars 2016 par madame Poirson Frederique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Cardon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est madame Poirson Frederique domicilié(e) 6 RUE Lame - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Poirson Frederique domicilié(e) 6 RUE Lame - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France.

La marque Domaine de Cardon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Cardon arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.


Mme Poirson Frederique - 6 RUE Lame - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France


Mme Poirson Frederique - 6 RUE Lame - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.