Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAMAIL
Numéro de dépôt :
18059
Date de dépôt :
31/01/1983
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
31/01/1993
Présentation de la marque CAMAIL
Déposée le 31 janvier 1983 par POIRIER Richard DIT "BOEN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CAMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 18059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMAIL est expirée depuis le 31 janvier 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-50