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Marques déposées par POIRIER- Patrick
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FACILO' TRI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACILO' TRI
POIRIER- Patrick
KUKAWKA Christophe

Numéro de dépôt :
3816341
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2021
FACILO\' TRI de POIRIER- Patrick

Présentation de la marque FACILO' TRI

Déposée le 21 mars 2011 par POIRIER- Patrick et KUKAWKA Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACILO' TRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Les déposants sont POIRIER- Patrick domicilié(e) 73 Boulevard Magenta - 75010 - PARIS - France et KUKAWKA Christophe domicilié(e) 54 Léon Bourgeois - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POIRIER- Patrick domicilié(e) 73 Boulevard Magenta - 75010 - PARIS - France.

La marque FACILO' TRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILO' TRI est expirée depuis le 21 mars 2021.


POIRIER- Patrick - 73 Boulevard Magenta - 75010 - PARIS - France

KUKAWKA Christophe - 54 Léon Bourgeois - 92700 - COLOMBES - France


POIRIER- Patrick - 73 Boulevard Magenta - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 5 septembre 2017 - Concession de licence n°707472 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; broyeurs (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; poubelles ; verres (récipients).