Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JH POIRETTE
POIRETTE Jean-Hugues, citoyen français

Numéro de dépôt :
3134033
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2011
JH POIRETTE de POIRETTE Jean-Hugues

Présentation de la marque JH POIRETTE

Déposée le 28 novembre 2001 par POIRETTE Jean-Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JH POIRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est POIRETTE Jean-Hugues, citoyen français, domicilié(e) 78, rue Principale, 68610 LAUTENBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque JH POIRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JH POIRETTE est expirée depuis le 28 novembre 2011.

POIRETTE Jean-Hugues a également déposé les autres marques suivantes : CALLIVERRE


POIRETTE Jean-Hugues, citoyen français - 78, rue Principale, 68610 LAUTENBACH - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Caractères (chiffres et lettres) ; encres de chine ; instruments de dessin ; plumes à écrire ; brosses pour l'écriture ; instruments d'écriture ; encres ; feuilles (papeterie) ; planches à graver ; nécessaires pour écrire (écritoire) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; porte-plumes ; pointes à tracer pour le dessin ; clichés ; papeterie ; agendas ; albums ; imprimés ; journaux ; publications. Verre de construction ; verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre peint ; verres (récipients) ; assiettes en verre ; objets d'art en verre ; carafes ; cristaux (verrerie) ; vases (non en métaux précieux) .

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.