Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'appart des Anges
POIREL CHRISTOPHE, Agissant pour le compte de la société meuble chambres sur péniche en cours de formation

Numéro de dépôt :
3838439
Date de dépôt :
13/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2021
L\'appart des Anges de POIREL CHRISTOPHE

Présentation de la marque L'appart des Anges

Déposée le 13 juin 2011 par POIREL CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'appart des Anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est POIREL CHRISTOPHE, Agissant pour le compte de la société meuble chambres sur péniche en cours de formation domicilié(e) 00 canal du midi - 34420 - CERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POIREL CHRISTOPHE domicilié(e) 00 canal du midi - 34420 - CERS - France.

La marque L'appart des Anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'appart des Anges est expirée depuis le 13 juin 2021.


POIREL CHRISTOPHE, Agissant pour le compte de la société meuble chambres sur péniche en cours de formation - 00 canal du midi - 34420 - CERS - France


POIREL CHRISTOPHE - 00 canal du midi - 34420 - CERS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Chambres d'hotes sur péniche.