L'appart des Anges
Présentation de la marque L'appart des Anges
Déposée le 13 juin 2011 par POIREL CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'appart des Anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'appart des Anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'appart des Anges est expirée depuis le 13 juin 2021.
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46