Marque expirée - Marque en non vigueur

SCEAU DE COEURS
POIRAY JOAILLIER SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3688904
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2019
SCEAU DE COEURS de POIRAY JOAILLIER SA

Présentation de la marque SCEAU DE COEURS

Déposée le 4 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) POIRAY JOAILLIER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCEAU DE COEURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POIRAY JOAILLIER SA domicilié(e) 2, rue de Bassano - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 345 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEAU DE COEURS est expirée depuis le 4 novembre 2019.

POIRAY JOAILLIER SA a également déposé les autres marques suivantes : POIRAY JOAILLIER A PARIS BIJOUX A SECRETS


POIRAY JOAILLIER SA, Société anonyme - 2, rue de Bassano - 75116 - PARIS - France - SIREN 380345256


CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 30 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609636 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Inscription le 24 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°654609 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24

Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; talc pour la toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; émulsions hydratantes ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; vernis et laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; ongles postiches ; adhésifs pour fixer les ongles postiches ; produits de maquillage et de démaquillage ; crayons à usage cosmétique ; crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux ; crayons correcteurs ; eye-liner ; rouge à lèvres ; gloss ; mascara ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; fond de teint ; adhésifs à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits pour blanchir la peau ; produits pour le soin de la bouche (non à usage médical) ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; produits épilatoires ; cire à épiler ; cire à moustaches ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; décolorants à usage cosmétique ; encens ; produits pour enlever les laques et le vernis à ongles ; produits pour parfumer le linge ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pierres à polir ; pierre ponce ; pierres à adoucir.

Horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; bijoux pour téléphones portables ; métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, insignes, monnaies.