Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POINTILLES PARIS
Numéro de dépôt :
1662329
Date de dépôt :
13/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1995
Présentation de la marque POINTILLES PARIS
Déposée le 13 mai 1985 par POINTILLES (SOCIETE ARTISANALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POINTILLES PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POINTILLES PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINTILLES PARIS est expirée depuis le 13 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43