Déposée le 10 novembre 2009 par POINTEL Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRÉSERVATIF »
Le déposant est POINTEL Marc domicilié(e) 21, rue Beaurepaire - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRÉSERVATIF est expirée depuis le 10 novembre 2019.
POINTEL Marc a également déposé les autres marques suivantes : CAPOTE
POINTEL Marc - 21, rue Beaurepaire - 75010 - PARIS - France
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; logiciels de jeux ; logiciel de géolocalisation ; programmes informatiques pour téléphone portable ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs personnels de poche ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils et instruments de mise en réseau ; émetteurs de télécommunications ; organes de commande de télécommunication ; matériel de transmission de messages ; système de réception par satellite, à savoir matériel informatique permettant la réception par satellite et logiciel permettant la conversion des données ; dispositifs (logiciels et matériel informatique) de réseau local destinés à mettre en réseau plusieurs ordinateurs ; dispositifs (logiciels et matériel informatique) permettant la transmission de données d'ordinateurs à périphériques et d'ordinateurs à ordinateurs ; dispositifs (logiciels et matériel informatique) de partage de périphériques permettant à un seul ordinateur d'afficher des données simultanément sur plusieurs moniteurs ; planificateurs d'itinéraires ; compacts disques ; Cédéroms ; DVD ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; lecteurs [informatique], interfaces [informatique] ; puces [circuits intégrés] ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; publications électroniques téléchargeables ; appareil téléphonique ; téléphones portables ; visiophones ; appareils électroniques de réseaux industriels pour la transmission de données à grande vitesse ; appareils de transmissions de données sans fil ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.
Télécommunications ; transmission par satellite ; conseils et informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services d'annuaires du téléphone ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission d'informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques, télématiques ou téléphoniques ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.
Elaboration (conception) de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'étude, de conception et de développement d'ordinateurs, de matériel et terminaux informatique et de logiciels ; services d'installation et de maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; service d'amélioration de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels informatiques ; conseils, consultations et informations en matière informatique, d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; études de projets techniques.
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