Marque expirée - Marque en non vigueur

PRÉSERVATIF
POINTEL Marc

Numéro de dépôt :
3690337
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2019
PRÉSERVATIF de POINTEL Marc

Présentation de la marque PRÉSERVATIF

Déposée le 10 novembre 2009 par POINTEL Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRÉSERVATIF »

Le déposant est POINTEL Marc domicilié(e) 21, rue Beaurepaire - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRÉSERVATIF est expirée depuis le 10 novembre 2019.

POINTEL Marc a également déposé les autres marques suivantes : CAPOTE


POINTEL Marc - 21, rue Beaurepaire - 75010 - PARIS - France


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; logiciels de jeux ; logiciel de géolocalisation ; programmes informatiques pour téléphone portable ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs personnels de poche ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments de télécommunication ; appareils et instruments de mise en réseau ; émetteurs de télécommunications ; organes de commande de télécommunication ; matériel de transmission de messages ; système de réception par satellite, à savoir matériel informatique permettant la réception par satellite et logiciel permettant la conversion des données ; dispositifs (logiciels et matériel informatique) de réseau local destinés à mettre en réseau plusieurs ordinateurs ; dispositifs (logiciels et matériel informatique) permettant la transmission de données d'ordinateurs à périphériques et d'ordinateurs à ordinateurs ; dispositifs (logiciels et matériel informatique) de partage de périphériques permettant à un seul ordinateur d'afficher des données simultanément sur plusieurs moniteurs ; planificateurs d'itinéraires ; compacts disques ; Cédéroms ; DVD ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; lecteurs [informatique], interfaces [informatique] ; puces [circuits intégrés] ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; publications électroniques téléchargeables ; appareil téléphonique ; téléphones portables ; visiophones ; appareils électroniques de réseaux industriels pour la transmission de données à grande vitesse ; appareils de transmissions de données sans fil ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.

Télécommunications ; transmission par satellite ; conseils et informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services d'annuaires du téléphone ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission d'informations accessibles via de bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques, télématiques ou téléphoniques ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.

Elaboration (conception) de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'étude, de conception et de développement d'ordinateurs, de matériel et terminaux informatique et de logiciels ; services d'installation et de maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; service d'amélioration de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels informatiques ; conseils, consultations et informations en matière informatique, d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; études de projets techniques.