Déposée le 4 septembre 2003 par POINTEL MARC ANDRÉ PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE ROI DE LA CAPOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est POINTEL MARC ANDRÉ PASCAL domicilié(e) 21 RUE BEAUREPAIRE - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARC POINTEL domicilié(e) 21 RUE BEAUREPAIRE - 75010 - PARIS - France.
La marque LE ROI DE LA CAPOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE ROI DE LA CAPOTE est expirée depuis le 4 septembre 2023.
POINTEL MARC ANDRÉ PASCAL - 21 RUE BEAUREPAIRE - 75010 - PARIS - France
MARC POINTEL - 21 RUE BEAUREPAIRE - 75010 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Inscription le 14 décembre 2010 - Concession de licence n°537960 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2013 n°2531195 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-29
Produits pharmaceutiques. Produits hygiéniques pour la médecine. Produits pour la prévention et la prophylaxie des infections. Préservatifs. Préservatifs en matière Latex ou plastique. Services de santé. Services Médicaux. Soins d'hygiène pour être humains. Assistance médicale. Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications téléphoniques ou radiophoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, national ou local. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications ou par radio à un réseau informatique mondial, national ou local. Service de messagerie électronique. Site Internet (Web). Création de site Web sur un réseau mondial, national ou local.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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