Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHANGE
POINTEAU Denis

Numéro de dépôt :
3488823
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2017

Présentation de la marque ARCHANGE

Déposée le 15 mars 2007 par POINTEAU Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHANGE »

Le déposant est POINTEAU Denis domicilié(e) 7c Avenue du bois chapet,91540 MENNECY - 91540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis POINTEAU domicilié(e) 7c avenue du bois chapet,91540 MENNECY - 91540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHANGE est expirée depuis le 15 mars 2017.


POINTEAU Denis - 7c Avenue du bois chapet,91540 MENNECY - 91540 - France


Denis POINTEAU - 7c avenue du bois chapet,91540 MENNECY - 91540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Service à domicile, à savoir : transport et accompagnement des particuliers voyageurs.