Marque renouvelée - Marque en vigueur

PTS
POINT S FRANCE, Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
95563478
Date de dépôt :
16/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2025

Présentation de la marque PTS

Déposée le 16 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) POINT S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POINT S FRANCE domicilié(e) 9 rue Curie - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 127 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BISMUTH AVOCATS domicilié(e) 63 avenue Maréchal de Saxe, BP 3167 - 69406 - LYON Cedex 03 - France.

La marque PTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PTS arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

POINT S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POINT S , POINT S GROUP , Pneus Pro Services , PPS Pneus Pro Services , PPS , GOMY , POINT S , , Révision Sans Concession , WARNING AUTO CENTER


POINT S FRANCE, Société Anonyme à Conseil d'administration - 9 rue Curie - 69006 - LYON - France - SIREN 315127944


SELARL BISMUTH AVOCATS - 63 avenue Maréchal de Saxe, BP 3167 - 69406 - LYON Cedex 03 - France


Inscription le 8 mars 2005 - Changement d'adresse n°408802 - Publication au BOPI 2005-03-08

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2005 n°2283587 - Publication au BOPI 2005-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°534559 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2015 n°2581289 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-03-13

Liquides de refroidissement.Huiles; graisses industrielles; lubrifiants.Pneumatiques et roues de véhicules Produits à base de caoutchouc à savoir: caoutchouc; produits semi-finis en caoutchouc; tuyaux flexibles en caoutchouc.Publicité; distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire.Rechapage de pneus et vulcanisation de pneus.Transport de personnes ou de marchandises; dépôt (entreposage); emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation et gardiennage; location de véhicules de transport; location de garages.Location de matériel pour l'exploitation agricole

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.