Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POINTS S
POINT S FRANCE, Société anonyme nationale à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3153809
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2022
POINTS S de POINT S FRANCE

Présentation de la marque POINTS S

Déposée le 15 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) POINT S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POINTS S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POINT S FRANCE domicilié(e) 9, Rue Curie - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 127 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BISMUTH, AVOCATS domicilié(e) 63 Avenue de Saxe, BP 3167 - 69406 - LYON - France.

La marque POINTS S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POINTS S est expirée depuis le 15 mars 2022.

POINT S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POINT S , POINT S GROUP , Pneus Pro Services , PPS Pneus Pro Services , PPS , GOMY , POINT S , , Révision Sans Concession , WARNING AUTO CENTER


POINT S FRANCE, Société anonyme nationale à conseil d'administration - 9, Rue Curie - 69006 - LYON - France - SIREN 315127944


SELARL BISMUTH, AVOCATS - 63 Avenue de Saxe, BP 3167 - 69406 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Inscription le 8 mars 2005 - Changement d'adresse n°408802 - Publication au BOPI 2005-03-08

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Inscription le 19 juin 2006 - Concession de licence n°435524 - Publication au BOPI 2006-06-19

Inscription le 19 juin 2006 - Concession de licence n°435525 - Publication au BOPI 2006-06-19

Inscription le 19 juin 2006 - Concession de licence n°435520 - Publication au BOPI 2006-06-19

Inscription le 19 juin 2006 - Concession de licence n°435519 - Publication au BOPI 2006-06-19

Inscription le 19 juin 2006 - Concession de licence n°435521 - Publication au BOPI 2006-06-19

Inscription le 19 juin 2006 - Concession de licence n°435522 - Publication au BOPI 2006-06-19

Inscription le 19 juin 2006 - Concession de licence n°435523 - Publication au BOPI 2006-06-19

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°534559 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2012 n°2494319 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-15

Produits chimiques pour véhicules, produits chimiques pour le décalaminage des moteurs de véhicules, antidétonants pour moteurs à explosion de véhicules ; solutions antigel pour véhicules ; produits pour éviter la buée, produits pour la conservation du caoutchouc ; liquides pour freins de véhicules, liquides pour circuits hydrauliques ; additifs chimiques pour carburants, additifs détergents pour l'essence, produits pour économiser les combustibles ; mastics pour pneumatiques, compositions pour la réparations des pneumatiques, produits et accélérateurs de vulcanisation ; compositions pour la réparation des bandages de roues, compositions pour la réparation des chambres à air ; Couleurs, diluants pour couleurs, teintures, peintures, fixatifs (vernis) , vernis (à l'exception des isolants) , aluminium (peintures) et laques (peintures) pour véhicules ; produits et préservatifs contre la rouille et la corrosion ; huiles contre la rouille et la corrosion ; produits pour la protection des métaux ; revêtements de protection pour châssis de véhicules ; Produits de lavage pour véhicules, huiles de nettoyage pour véhicules ; liquides pour lave-glaces ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; produits pour enlever la peinture, papier à polir, papiers abrasifs ; matières à astiquer ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; Essences (carburants) , gasoil, gazoline, benzène, benzine, kérosène, combustibles, carburants gazéifiés (mélanges) , alcool utilisé comme combustible pour véhicules, additifs non chimiques pour carburants, huiles combustibles ; huiles et graisses pour véhicules, huiles et graisses industrielles, huiles pour moteurs de véhicules, huiles et graisses de graissage et lubrifiants pour véhicules ; antidérapants, cires et graisses pour courroies de véhicules ; Tôles, tôles d'acier, toits métalliques de véhicules, armatures et cadres de portes métalliques, blindages ; vis métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, verrous métalliques, câbles et fils métalliques non électriques pour véhicules ; écussons métalliques pour véhicules ; clés de véhicules, serrures métalliques pour véhicules ; ferrures de portes et de vitres de véhicules ; fils à lier métalliques ; boîtes et coffres à outils en métal (vides) ; fils d'antennes pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques et plaques minéralogiques métalliques de véhicules ; tendeurs de courroies (métalliques) et armatures pour courroies (métalliques) de véhicules ; soupapes (autres que parties de machines) métalliques ; plombs d'équilibrage ; conduits métalliques d'installations de ventilation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de climatisation pour véhicules, conduits métalliques d'installations de chauffage pour véhicules ; Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs de véhicules, bougies d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, bougies de réchauffage pour moteurs de véhicules, pour moteurs diesel ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion de véhicules, alternateurs pour véhicules, courroies pour moteurs de véhicules, courroies de ventilateurs pour moteurs de véhicules, culasses de moteurs de véhicules, cylindres de moteurs de véhicules, pistons de cylindres de moteurs de véhicules ; pistons d'amortisseurs de véhicules, dispositifs antipollution pour moteurs de véhicules, bielles de moteurs de véhicules, roulements à bille pour véhicules, bagues et paliers à billes pour véhicules, boîtes de graissage (machines) , câbles de commande de moteurs de véhicules, économiseurs de carburant pour moteurs de véhicules, carburateurs de véhicules, alimentateurs pour carburateurs de véhicules, pompes à carburant, pompes à eau et filtres à huile pour véhicules ; joints de moteurs de véhicules, joints de cardan de véhicules, carters pour moteurs de véhicules ; clapets de moteurs de véhicules, commandes pneumatiques pour moteurs de véhicules, commandes hydrauliques pour moteurs de véhicules ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; démarreurs pour moteurs de véhicules, pots et silencieux d'échappement pour moteurs de véhicules, tuyaux d'échappement et colliers pour tuyaux d'échappement, colliers et charnières de silencieux, prolongateurs et collecteurs d'échappement, convertisseurs catalytiques pour véhicules ; injecteurs pour moteurs de véhicules ; chalumeaux à souder à gaz, machines et pistolets pour la peinture sur véhicules, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à disques et raboteuses à utiliser sur véhicules, machines électriques à souder pour véhicules ; installations et appareils de lavage et de nettoyage pour véhicules ; appareils de nettoyage à haute pression et à vapeur, aspirateurs de poussière pour véhicules ; crics pour véhicules (machines) ; appareils de vulcanisation ; Outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments et outils pour la réparation de véhicules, crics à main pour véhicules, clefs (outils) , tournevis, cliquets, étaux, fraises (outils) , tendeurs de fils métalliques, pinces, gonfleurs de pneumatiques ; Accumulateurs électriques pour véhicules, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques pour véhicules, batteries pour véhicules, batteries électriques ; allume-cigares pour automobiles ; alarmes et instruments d'alarme pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules ; coupe-circuit de véhicules ; appareils extincteurs ; timbres avertisseurs électriques, avertisseurs accoustiques ; avertisseurs de perte de pression dans les pneumatiques ; clignotants de véhicules ; bobines électriques, câbles et fils électriques, câbles de démarrage pour moteurs de véhicules ; gaines pour câbles électriques, vêtements de protection contre les accidents, casques de protection, lunettes et visières de protection, gants de protection contre les accidents, écrans pour la protection du visage ; antennes pour véhicules, appareils de radio pour véhicules, lecteurs de cassettes et de disques compacts pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; tableaux de bord et de commande de véhicules, compte-tours, compteurs pour véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de vitesse pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules, indicateurs de niveau d'essence et de niveau d'huile pour véhicules, indicateurs de niveau d'eau pour véhicules, indicateurs de température pour véhicules, thermostats pour véhicules, jauges pour véhicules ; enregistreurs de pression des pneumatiques ; dispositifs d'équilibrage ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés ; Appareils d'éclairage pour véhicules ; lampes d'éclairage ; plafonniers de véhicules ; tubes lumineux pour l'éclairage de véhicules ; baladeuses, lampes de poche, torches pour l'éclairage, lampes électriques ; phares de véhicules, montures de phares de véhicules, feux pour véhicules, ampoules d'éclairage pour véhicules, ampoules d'éclairage pour phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, réflecteurs pour véhicules ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; installations de ventilation pour véhicules, filtres à air pour la climatisation ; installations de climatisation pour véhicules, courroies de ventilateur pour automobiles ; installations de chauffage pour véhicules, réchauffeurs d'air pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, dégivreurs pour véhicules ; appareils pour la désodorisation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; Véhicules ; moteurs électriques de véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, capots pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs) , barres de torsion pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, châssis pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, engrenages de véhicules, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules ; chaînes motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules, carrosseries pour véhicules, pare-chocs pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; capots de moteurs pour véhicules, portes de véhicules, capotes de véhicules, housses de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules, revêtements de sièges de véhicules, sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules ; porte-bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules ; volants pour véhicules, couvre-volants ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; filtres à air, huile et carburant ; rétroviseurs ; pare-brise pour véhicules, essuie-glace, vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrières, pare-soleil pour véhicules, stores pour véhicules ; roues de véhicules, pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, jantes de roues de véhicules, cylindres de roues, enjoliveurs, bandages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, valves de bandages pour véhicules, antidérapants pour bandages de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, clous pour pneus, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; ressorts amortisseurs, amortisseurs pour véhicules et leurs parties, amortisseurs de suspension pour véhicules ressorts de suspension pour véhicules ; freins de véhicules, segments, câbles, tambours, tiges, garnitures et sabots de freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules ; ceintures de sécurité pour véhicules, coussins d'air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité) , sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; Manuels et guides d'utilisation pour véhicules, notices imprimées, imprimés, fiches (papeterie) , fiches pratiques, fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière de révision, de réparation et d'entretien de véhicules et en matière de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; carnets, carnets répertoires, carnets d'utilisation pour véhicules, blocs notes, affiches, calendriers, almanachs, brochures, catalogues, livres, prospectus, publications, autocollants (articles de papeterie) ; Caoutchouc, gomme, gomme pour le rechapage des pneus, gomme brute ou mi-ouvrée ; peintures isolantes pour véhicules ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour véhicules, produits en matières plastiques mi-ouvrées pour véhicules, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, garnitures d'accouplements, garnitures d'étanchéité ou d'isolation pour véhicules, isolants pour véhicules, bandes isolantes pour véhicules, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour véhicules ; tuyaux flexibles non métalliques pour véhicules, joints de cylindres, garnitures d'embrayages ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules ; Malles, valises, coffres, coffrets, trousses, sacoches et sacs à outils (vides) ; garnitures intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir Serrures non métalliques pour véhicules ; boulons, charnières, chevilles, écrous, loquets, rivets et vis non métalliques pour véhicules ; plaques d'immatriculation et minéralogiques non métalliques ; Verre pour vitres de véhicules (produit semi-fini) ; Matières textiles fibreuses brutes ; cordes de remorquage de véhicules ; bâches de véhicules ; Vêtements, vêtements pour automobilistes, vêtements (habillement) pour la révision, la réparation, l'entretien et la maintenance de véhicules, bleus de travail, blouses, casquettes, chapellerie, gants, pardessus, manteaux, imperméables, combinaisons, parkas, chaussures Tapis, tapis antiglissants, tapis de sol pour automobiles, tapis pour automobiles ; Cendriers (non en métaux précieux) de véhicules ; Publicité, publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; aide et conseils en organisation et direction des affaires ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnel ; promotion des ventes pour des tiers, promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) auprès des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; relations publiques ; travaux de bureau ; services d'affichage, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) , diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, organisation de foires, de salons, d'expositions et de manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; sondages d'opinion ; informations et conseils en matière de promotion des ventes pour des tiers et de publicité ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, exploitation de banques et de bases de données commerciales et administratives ; services d'abonnement à tous supports d'information sous forme de publications électroniques ou non, de publications numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia à usage interactif ou non ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des conseils dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules ; gestion administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant aux adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la révision, de la réparation et de la maintenance de véhicules d'obtenir des informations sur l'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; Entretien, réparation, mise au point, révision et maintenance de véhicules automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; conseils et informations en matières d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ; installation et remplacement de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, montage et pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules, conseils et informations en matières d'installation, de remplacement, de montage et de pose de jantes, de pots d'échappement, d'amortisseurs, de pneumatiques, de batteries, de freins et autres pièces détachées et accessoires pour véhicules ; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, conseils et informations en matières de rechapage et de vulcanisation de pneus ; lavage et nettoyage de véhicules, graissage de véhicules ; travaux de soudure sur véhicules, conseils et informations en matière de lavage et de nettoyage, de graissage et de soudure pour véhicules ; travaux de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules, conseils et informations en matières de peinture, de polissage et de vernissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules, conseils et informations en matière de traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; installation, entretien, réparation et maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; conseils et informations en matières d'installation, d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de matériels et d'appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de climatisation et de conditionnement d'air pour véhicules ; services de stations-service ; Services de télécommunications ; communications par services télématiques et par terminaux d'ordinateurs ; communications écrites, radiophoniques, audiovisuelles, téléphoniques, télématiques et informatiques ; services de communications sur réseaux informatiques et services de communications par tous moyens de diffusion et notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, réseaux de fibres optiques, satellites, réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de messageries électroniques ; services de messageries informatiques ; services de transmission et d'échange de données et d'informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ; transmission et échange de données et d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de transmission et d'échange de données et d'informations en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules par voies télématique, téléphonique, informatique, par réseaux Internet, Extranet et Intranet ainsi qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de télétraitement et de téléchargement ; mise en place, développement et gestion de services d'assistance en ligne sur le réseau Internet ; Garage de véhicules, location de garages, transport de personnes et de marchandises, conditionnement de produits, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue et leur préservation et gardiennage. Organisation et conduite de stages, d'ateliers de formation et/ou de formations pratiques (démonstrations) dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; édition de fiches pratiques et de fiches proposant des idées, des informations et des conseils en matière d'entretien, de réparation, de révision et de maintenance de véhicules ainsi qu'en matière de pièces détachées et accessoires pour véhicules Consultation en matière de sécurité relative aux véhicules, contrôle de qualité pour véhicules, service de diagnostic, de contrôle technique et de réglage de véhicules automobiles ; établissement de devis, services de conseils et de consultations professionnelles dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'assistance technique ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des adhérents d'un réseau de professionnels dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; élaboration de fiches et de notices techniques et élaboration de fiches-conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines de l'entretien, de la réparation, de la révision et de la maintenance de véhicules ainsi que dans les domaines des pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services d'études de projets techniques, essais de matériaux pour véhicules, recherches en mécanique ; services juridiques, services de contentieux, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.