Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVIBAT
POINT P s.a. Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
97679265
Date de dépôt :
23/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2017

Présentation de la marque NOVIBAT

Déposée le 23 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) POINT P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVIBAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POINT P domicilié(e) 13-15 rue Germaine Tailleferre,75019 PARIS (dossier no 2329483) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 680 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2329483) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVIBAT est expirée depuis le 23 mai 2017.

POINT P a également déposé les autres marques suivantes : sols majeurs , ECLAIR , NOVIBAT , ULTIMAT , ARCHICOLOR , TRADIVISOL , MOLLARD , PROPRIVE.COM , ELECTIZ , ECLAT


POINT P s.a. Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13-15 rue Germaine Tailleferre,75019 PARIS (dossier no 2329483) - 75019 - France - SIREN 695680108


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2329483) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Inscription le 22 avril 2004 - Changement d'adresse n°391246 - Publication au BOPI 2004-04-22

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329483 - Publication au BOPI 2006-12-15

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Cabines de douche métalliques, trappes de visite métalliques pour baignoires, barres de douche métalliques, paniers métalliques, patères (crochets) métalliques pour vêtements. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, barres et poutres métalliques pour la construction, caillebotis métalliques, armatures et profilés métalliques pour la construction, panneaux métalliques pour la construction; éléments métalliques pour la construction, seuils métalliques, y compris seuils de rattrapage, de niveau, de bordure et d'arrêt; barres de seuils métalliques, joints de dilatation et joints de jonction métalliques, profils escaliers métalliques, semelles en acier pour les fondations, revêtements métalliques pour la construction, y compris pavés, dalles, carrelages, carreaux, listels, corniches, plinthes et frises; bordures de jardin métalliques (construction), nez de marche et marches d'escalier métalliques pour la construction. Constructions transportables non métalliques, portails métalliques, portillons métalliques, clôtures métalliques, lames et poteaux pour clôtures métalliques, treillis métalliques, brise-vues métalliques, pergolas métalliques;mains courantes métalliques (construction), butées de sols et sabots d'arrêt métalliques, poignées de portes en métal; matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrures métalliques non électriques y compris verrous et butées-verrous; gonds métalliques. Quincaillerie métallique y compris charnières, glissières et vis; garnitures de meubles métalliques, tuyaux métalliques, tuyaux flexibles et raccords de tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais. Matériaux de construction non métalliques, armatures et profilés non métalliques pour la construction, poutres non métalliques pour la construction, panneaux non métalliques pour la construction, y compris panneaux mélaminés et panneaux stratifiés; vitres (verre de construction), revêtements non métalliques pour la construction y compris pavés, dalles, carrelages, carreaux, listels, corniches, plinthes, frises et profils de finition; parquets, lames de parquets, sols stratifiés et lames stratifiées pour les sols, cales non métalliques pour les parquets et les sols stratifiés, planchers non métalliques, revêtements en bois (construction), revêtements de parois (construction) non métalliques;croisillons non métalliques pour la pose du carrelage, nez de marches et marches d'escalier non métalliques (construction); bordures de jardin non métalliques (construction), couvre-murs et blocs d'about et d'angle non métalliques (construction), chapeaux de poteaux et couronnements de piliers non métalliques (construction), pierres à bâtir, pierres de construction; bois de construction y compris planches, rondins et aggloméré hydrofuge, bois façonné, bois mi-uvré, tuteurs non métalliques, plaques de bois (construction), bandes de chants (construction) non métalliques, tuyaux rigides et racords de tuyaux non métalliques pour la construction; asphalte, poix, bitume et produits bitumineux pour la construction, mortier pour la construction y compris mortier pour joints, agrégats et liants pour la construction, sable (à l'exception du sable pour fonderie). Constructions transportables non métalliques; portails non métalliques, portillons non métalliques, clôtures non métalliques, lames et poteaux pour clôtures non métalliques, treillis non métalliques, brise-vues non métalliques, mains courantes non métalliques, pergolas non métalliques; traverses, chevalets et cavaliers pour pergolas non métalliques, monuments non métalliques. Services en matière de publicité et de promotion et services de conseil s'y rapportant, services de conseil dans le domaine des affaires et services d'information sur les sociétés commerciales, tous ces services ant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web, réalisation de publicités utilisées comme page Web sur le réseau Internet, présentation en ligne de textes et d'annonces publicitaires. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de transmissions, de communications et de télécommunications par tout moyen, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques; services de transmission de communications et de télécommunications de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web; services de courrier et de messagerie téléphonique et informatique. Services de fourniture d'informations et de nouvelles; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des systèmes de traitement de données, à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web; services de télécommunications fournis par l'intermiaire du réseau Internet. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services d'accès et location de temps d'acc à des bases de données informatiques ou télématiques; services de location d'ordinateurs; services de conception de graphismes, dessins et textes pour la rlisation de pages Web sur le réseau Internet; services de fourniture d'informations en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données,de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet ou le réseau mondial Web. Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.