Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUVERT LE TRANSPORT RESPONSABLE
POINT P s.a., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3961367
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2022
EVOLUVERT LE TRANSPORT RESPONSABLE de POINT P

Présentation de la marque EVOLUVERT LE TRANSPORT RESPONSABLE

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) POINT P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVOLUVERT LE TRANSPORT RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POINT P domicilié(e) 13-15 rue Germaine Tailleferre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 680 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque EVOLUVERT LE TRANSPORT RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961367.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUVERT LE TRANSPORT RESPONSABLE est expirée depuis le 15 novembre 2022.

POINT P a également déposé les autres marques suivantes : sols majeurs , ECLAIR , NOVIBAT , ULTIMAT , ARCHICOLOR , TRADIVISOL , MOLLARD , PROPRIVE.COM , ELECTIZ , ECLAT


POINT P s.a., Société anonyme - 13-15 rue Germaine Tailleferre - 75019 - PARIS - France - SIREN 695680108


Cabinet LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Clés USB, appareils et instruments de transfert, réception et stockage de sons, d'images, d'informations et de données sous forme numérique et analogique ;

Porte clés ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Bagages ; malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulette, de voyage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Jeux et jouets ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport.