Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTE HOME
POINT P s.a., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3830550
Date de dépôt :
11/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2021
ARTE HOME de POINT P

Présentation de la marque ARTE HOME

Déposée par voie électronique le 11 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) POINT P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTE HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POINT P domicilié(e) 13-15 rue Germaine Tailleferre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 680 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque ARTE HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE HOME arrivera à expiration en date du 11 mai 2021.

POINT P a également déposé les autres marques suivantes : sols majeurs , ECLAIR , AVANTAGES PRO.CREATEUR , M PRO , SYSTEMPRO , PREFERENCE , PREFERENCE DECOREZ ET AMENAGEZ COMME VOUS VIVEZ , NOVIBAT , ULTIMAT , ARCHICOLOR


POINT P s.a., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13-15 rue Germaine Tailleferre - 75019 - PARIS - France - SIREN 695680108


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Carrelages non métalliques, parquets, lames de parquets, lambris non métalliques, dallage non métallique, pavés non métalliques, galets, gravillon, bois de jardin (matériaux de construction non métalliques), bardage non métallique, tuyaux rigides non métalliques (construction), faïences (matériaux de construction non métalliques), revêtements extérieurs (construction) non métalliques.