Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POINT P
/
ARTE DESIGN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTE DESIGN
POINT P S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3790367
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2030
ARTE DESIGN de POINT P

Présentation de la marque ARTE DESIGN

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POINT P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POINT P domicilié(e) 12 Place de l'Iris, Tour Saint-Gobain, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 680 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France.

La marque ARTE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTE DESIGN arrivera à expiration en date du 14 décembre 2030.

POINT P a également déposé les autres marques suivantes : sols majeurs , ECLAIR , NOVIBAT , ULTIMAT , ARCHICOLOR , TRADIVISOL , MOLLARD , PROPRIVE.COM , ELECTIZ , ECLAT


POINT P S.A.S., Société par actions simplifiée - 12 Place de l'Iris, Tour Saint-Gobain, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 695680108


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 15 février 2018 - Renonciation partielle n°716923 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-15

Renouvellement avec limitation le 15 septembre 2020 n°2759283 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-15

Carrelages non métalliques ; parquets ; lames de parquet ; dallage non métallique ; bardage non métallique, lames de terrasse non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement);

Revêtements synthétiques de sols, moquette (revêtement de sols) ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.