Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTERNA
Point P S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98728349
Date de dépôt :
16/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2028

Présentation de la marque ALTERNA

Déposée le 16 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Point P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALTERNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Point P domicilié(e) 13-15 rue Germaine Tailleferre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 680 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque ALTERNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTERNA arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

Point P a également déposé les autres marques suivantes : sols majeurs , ECLAIR , NOVIBAT , ULTIMAT , ARCHICOLOR , TRADIVISOL , MOLLARD , PROPRIVE.COM , ELECTIZ , ECLAT


Point P S.A.S., Société par actions simplifiée - 13-15 rue Germaine Tailleferre - 75019 - PARIS - France - SIREN 695680108


Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2008 n°2365755 - Publication au BOPI 2008-03-03

Inscription le 3 août 1998 - Retrait partiel n°259628 - Publication au BOPI 1998-08-03

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 16 septembre 1998 - Retrait partiel n°262145 - Publication au BOPI 1998-09-16

Inscription le 22 avril 2004 - Changement d'adresse n°391246 - Publication au BOPI 2004-04-22

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2018 n°2679316 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-19

Appareils et instruments d'hydrothérapie. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, lavabos, bidets, cuvettes et réservoirs pour toilettes, receveurs de douches, parois de douches, baignoires, vasques, éviers, robinetterie, sanitaires, appareils de chauffage et de production de vapeur, chaudières à fuel, à gaz et à bois en fonte et en acier, radiateurs en fonte, en acier et en aluminium. Articles en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué autres qu'à usage dentaire y compris porte-serviettes. Bandes adhésives, autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, y compris bandes de chants. Matériaux de construction non métalliques, panneaux de construction non métalliques y compris panneaux mélaninés et panneaux stratifiés, revêtements (construction) non métalliques, y compris revêtements en bois ; revêtements de parois (constructions) non métalliques, bois de construction y compris aggloméré hydrofuge, bois mi-ouvré, bois façonné, plaques de bois (construction), bandes de chants (construction) non métalliques. Meubles, meubles de salles de bains, revêtements amovibles pour éviers, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, garnitures de meubles non métalliques, finitions en matières plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, plans de travail pour meubles. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine ou la salle de bains (ni en métaux précieux, ni en plaqué), porte-serviettes non en métaux précieux, porte-savons, porte-verres et porte-brosses à dents, poubelles de salles de bains. Revêtements de meubles en matières plastiques y compris bandes de chants. Services de conseil en matière d'installation, d'entretien, de construction et de réparations fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web. Services de construction d'édifices permanents, constructions navales et réparations ; services d'installation et d'entretien. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en lignes ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie téléphoniques et informatiques. Services de fournitures d'informations et de nouvelles par télécommunication. Services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des systèmes de traitement de données, à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunications fournis par l'intermédiaire du réseau Internet. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services d'accès et location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques ; services de location d'ordinateurs ; services de conception de graphismes, dessins et textes pour la réalisation de pages Web sur le réseau Internet ; services de fourniture d'informations en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet ou le réseau mondial Web. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.