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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POINT P
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ALTERNA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTERNA
POINT P s.a., société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
94509423
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2024

Présentation de la marque ALTERNA

Déposée le 4 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) POINT P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POINT P domicilié(e) 13-15 rue Germaine Tailleferre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 680 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque ALTERNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 14 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTERNA est expirée depuis le 4 mars 2024.

POINT P a également déposé les autres marques suivantes : sols majeurs , ECLAIR , NOVIBAT , ULTIMAT , ARCHICOLOR , TRADIVISOL , MOLLARD , PROPRIVE.COM , ELECTIZ , ECLAT


POINT P s.a., société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13-15 rue Germaine Tailleferre - 75019 - PARIS - France - SIREN 695680108


CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255396 - Publication au BOPI 2003-12-30

Inscription le 19 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208991 - Publication au BOPI 1996-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Renouvellement sans limitation le 27 février 2014 n°2552044 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-27

Appareils et instruments d'hydrothérapie.Lavabos, bidets, cuvettes et réservoirs pour toilettes, receveurs de douche, parois de douche, baignoires vasques, éviers, robinetterie sanitaires, chaudières à fuel, à gaz et à bois en fonte et en acier, radiateurs en fonte, en acier et en aluminium.Porte-serviettes, porte-savons, porte-verre et brosse à dents, patères, poubelles de salles de bains, en métaux précieux.Meubles de salles de bains, revêtements amovibles pour éviers.Porte-serviettes, porte-savons, porte-verre et brosse à dents, patères, poubelles de salles de bains, non en métaux précieux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.