Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POINT P.S.A
/
ARTE DESIGN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTE DESIGN
POINT P.S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
4300642
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2026
ARTE DESIGN de POINT P.S.A

Présentation de la marque ARTE DESIGN

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) POINT P.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POINT P.S.A domicilié(e) 13/15 rue Germaine Tailleferre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 680 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France.

La marque ARTE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE DESIGN arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

POINT P.S.A a également déposé les autres marques suivantes : ARTE HOME , ARTE ONE


POINT P.S.A., Société anonyme - 13/15 rue Germaine Tailleferre - 75019 - PARIS - France - SIREN 695680108


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 15 février 2018 - Renonciation partielle n°716926 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-15

Carrelages non métalliques ; parquets ; lames de parquet ; dallage non métallique ; bardage non métallique, lames de terrasse non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;

Tissus et textiles d'ameublement ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Revêtements synthétiques de sols, moquette (revêtement de sols) ; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.