Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) point conduite
/
point conduite
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

point conduite
point conduite, sarl

Numéro de dépôt :
4011342
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/06/2023
point conduite de point conduite

Présentation de la marque point conduite

Déposée le 4 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) point conduite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « point conduite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) point conduite domicilié(e) division leclerc - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, point conduite domicilié(e) division leclerc - 92160 - ANTONY - France.

La marque point conduite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque point conduite est expirée depuis le 4 juin 2023.


point conduite, sarl - division leclerc - 92160 - ANTONY - France


point conduite - division leclerc - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Formation.