Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
POINT A LA LIGNE (société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
1348555
Date de dépôt :
10/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1996
Marque figurative de POINT A LA LIGNEde droit français

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) POINT A LA LIGNEde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POINT A LA LIGNEde droit français domicilié(e) 46, Allée Mégêvie, 33170 GRADIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348555.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 janvier 1996.

POINT A LA LIGNEde droit français a également déposé les autres marques suivantes : MEDAILLE , 1 , TORCH 180 , TORCH 300 , ALLUMEZ QUI VOUS VOULEZ


POINT A LA LIGNE (société anonyme de droit français - 46, Allée Mégêvie, 33170 GRADIGNAN. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription - Transmission de propriété n°45454 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°45457 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°45455 - Publication au BOPI

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, composition à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mêches, stéarine, bougies de toutes sortes notamment d'éclairage, pour arbres de Noël, bougies filées, bougies et cire de parafine, bougies veilleuses, cierges, cire d'abeilles de carnauba, pour l'éclairage, à usage industriel, de lignite, cire végétale de fleurs, mêches de lampes, allumettes en cire, cartes de voeux Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprisess dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décoration pour arbres de Nooeel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.