Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADC
POINT A LA LIGNE SA, société annyne de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1518651
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1999

Présentation de la marque ADC

Déposée le 10 mars 1989 par la société POINT A LA LIGNE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société POINT A LA LIGNE SA domicilié(e) 15, chemin d'Ornon, 33170 GRADIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque ADC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADC est expirée depuis le 10 mars 1999.

POINT A LA LIGNE SA a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER DE LA CHANDELEUR


POINT A LA LIGNE SA, société annyne de droit franÇais - 15, chemin d'Ornon, 33170 GRADIGNAN. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Huiles, graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles) lubrifiants, composition à lier la poussière, composition combustible (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, bougies parfumées, veilleuses et mèches, stéarine, bougies de toutes sortes notamment d'éclairage, pour arbres de Noël, bougies filées, bougies et cire de parafine, bougies veilleuses, cierges, cire d'abeilles, cire de carnauba, pour l'éclairage, à l'usage industriel, de lignite, cire végétale de fleurs, mèches de lampes, allumettes en cire, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et brosses (à l'exception des pinceaux), éponges, matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, porte-bougies en fil de fer, chandeliers et bougeoirs en métal non précieux.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.