Déposée le 17 décembre 2002 par POÏMIROO Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COOL JAZZ QUARTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est POÏMIROO Gérard domicilié(e) 12 bis Rue Joseph Pène,92700 COLOMBES - 92700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POÏMIROO Gérard domicilié(e) 12 bis Rue Joseph-Pène,92700 COLOMBES - 92700 - France.
La marque COOL JAZZ QUARTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOL JAZZ QUARTET est expirée depuis le 17 décembre 2012.
POÏMIROO Gérard - 12 bis Rue Joseph Pène,92700 COLOMBES - 92700 - France
POÏMIROO Gérard - 12 bis Rue Joseph-Pène,92700 COLOMBES - 92700 - France
Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380655 - Publication au BOPI 2003-11-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Supports d'enregistrements appareils pour la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques disques acoustiques, Cédérom, disques vidéo digital, disques compacts affiches, programmes, produits de l'imprimerie, photos.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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