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Marques déposées par POILVE Pierre Arnaud
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CAUTION BIHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAUTION BIHES
POILVE Pierre Arnaud
MINOZZI Eric

Numéro de dépôt :
94517658
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2004

Présentation de la marque CAUTION BIHES

Déposée le 27 avril 1994 par POILVE Pierre Arnaud et MINOZZI Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAUTION BIHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Les déposants sont POILVE Pierre Arnaud, domicilié(e) 3 rue de l'église, 94440 Santeny - France et MINOZZI Eric, domicilié(e) 18 rue des garmants, 92240 Malakoff - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr POILVE Pierre-Arnaud - France.

La marque CAUTION BIHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAUTION BIHES est expirée depuis le 27 avril 2004.

POILVE Pierre Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : CAUTION , SNOW SCOOT


POILVE Pierre Arnaud - 3 rue de l'église, 94440 Santeny - France

MINOZZI Eric - 18 rue des garmants, 92240 Malakoff - France


Mr POILVE Pierre-Arnaud - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Vetements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets; articles de sports et de gymnastique non compris dans d'autres classes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].