Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moulin Astrié
POILÂNE Samuel

Numéro de dépôt :
4114313
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2024
Moulin Astrié de POILÂNE Samuel

Présentation de la marque Moulin Astrié

Déposée le 29 août 2014 par la société POILÂNE Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Moulin Astrié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la société POILÂNE Samuel domicilié(e) Le Commun - 22230 - LAURENAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 934 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Pais, M. Poilâne Samuel domicilié(e) Le Commun - 22230 - LAURENAN - France.

La marque Moulin Astrié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin Astrié est expirée depuis le 29 août 2024.


POILÂNE Samuel - Le Commun - 22230 - LAURENAN - France - SIREN 478934904


Atelier Pais, M. Poilâne Samuel - Le Commun - 22230 - LAURENAN - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; broyeurs (machines).