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Marques déposées par POILANE Madeleine Pierrette
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petit âne
Marque expirée - Marque en non vigueur

petit âne
POILANE Madeleine Pierrette

Numéro de dépôt :
99825277
Date de dépôt :
24/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2019

Présentation de la marque petit âne

Déposée le 24 novembre 1999 par POILANE Madeleine Pierrette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « petit âne »

Le déposant est POILANE Madeleine Pierrette domicilié(e) 29, rue des Aulnaies - 78820 - JUZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence Boulley-Duparc domicilié(e) 6, avenue du Maine - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque petit âne est expirée depuis le 24 novembre 2019.

POILANE Madeleine Pierrette a également déposé les autres marques suivantes :


POILANE Madeleine Pierrette - 29, rue des Aulnaies - 78820 - JUZIERS - France


Florence Boulley-Duparc - 6, avenue du Maine - 75015 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2010 n°2440986 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-21

Inscription le 8 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659118 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Farines et préparations faites de céréales, pains, petits pains, sandwiches, pains de seigle aux raisins, pains de mie, pains aux noix, pains de type campagne, pains décorés, pains au levain, pains d'épices, pâtisseries, tartes, tartelettes, chaussons aux pommes, flans, brioches, sablés, feuilletés, financiers, croissants, madeleines et confiseries.