Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIOCE
POILANE Jean Louis

Numéro de dépôt :
3236238
Date de dépôt :
11/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/07/2013
HELIOCE de POILANE Jean Louis

Présentation de la marque HELIOCE

Déposée le 11 juillet 2003 par POILANE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « HELIOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est POILANE Jean Louis domicilié(e) 215 Avenue du lac Valescure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POILANE Jean Louis domicilié(e) 215 Avenue du lac Valescure - France.

La marque HELIOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOCE est expirée depuis le 11 juillet 2013.


POILANE Jean Louis - 215 Avenue du lac Valescure - France


POILANE Jean Louis - 215 Avenue du lac Valescure - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

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