Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANDWICH-KIT
S.A. POILANE CHERCHE-MIDI Société anonyme

Numéro de dépôt :
92424382
Date de dépôt :
26/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2012

Présentation de la marque SANDWICH-KIT

Déposée le 26 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) POILANE CHERCHE-MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANDWICH-KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 24 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POILANE CHERCHE-MIDI domicilié(e) 8, Rue du Cherche-Midi,75006 Paris (dossier no 2215238) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 445 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 6, avenue de Messine,75008 PARIS (dossier no 2215238) - 75008 - France.

La marque SANDWICH-KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANDWICH-KIT est expirée depuis le 26 juin 2012.


S.A. POILANE CHERCHE-MIDI Société anonyme - 8, Rue du Cherche-Midi,75006 Paris (dossier no 2215238) - 75006 - France - SIREN 324445030


Cabinet ORES - 6, avenue de Messine,75008 PARIS (dossier no 2215238) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 4 janvier 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°153103 - Publication au BOPI 1993-01-04

Publication - Publication au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 12 février 2002 n°2215238 - Publication au BOPI 2002-02-12

Republication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés séchés et cuits, confitures, compotes, ufs, beurre, fromages, graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, farines, pains, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.