Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVOSGIA
POIGNON Jacques

Numéro de dépôt :
96651786
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque SOVOSGIA

Déposée le 19 novembre 1996 par POIGNON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOVOSGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est POIGNON Jacques, domicilié(e) 2, avenue Charles de Gaulle, 67600 SELESTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques POIGNON - France.

La marque SOVOSGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVOSGIA est expirée depuis le 19 novembre 2006.

POIGNON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHARMINE , CHARMING , MEDI , NOUVELLE GAZE , PRESCRIPTIONS , TIPS , GERIALEZE , ALINEA , (Marque figurative) , COTTON'S


POIGNON Jacques - 2, avenue Charles de Gaulle, 67600 SELESTAT - France


Monsieur Jacques POIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Articles pour pansements, adhésifs ou non, compresses; coton à usage médical; serviettes périodiques; sparadraps, bandes pour pansement; produits hygiéniques, pharmaceutiques et vétérinaires; matériel pour pansements, emplâtres; produits diététiques pour enfants et malades.Mouchoirs en cellulose ou en papier, serviettes en cellulose ou en papier, couches hygiéniques pour incontinent et bébé en cellulose et plus généralement papier et articles en papier à jeter, carton et articles en carton, à savoir, imprégnés ou non, couches, changes, serviettes, bavettes en papier; bavoir en papier; essuie-mains en papier; langes en papier; mouchoirs de poche en cellulose ou en papier; papier hygiénique; serviettes à démaquiller en papier; serviettes de toilette en papier; bandes adhésives pour le ménage; bandes collantes pour le ménage; cache-pot en papier; dessous de carafe en papier; napperons en papier; nappes en papier; rideaux en papier; ronds de table en papier; rubans adhésifs pour le ménage; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs à ordures en papier; serviettes de table en papier; stores en papier; tapis de table en papier; billets; drapeaux; écussons; enseignes; étiquettes; fanions jetons de contrôle; timbre, cornets de papier, emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour bouteilles en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton; affiches, patrons, plans, imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures, photographies; papeteries; matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à I'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.