Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DEMOISELLE
POIGNON Jacques

Numéro de dépôt :
1616537
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2000

Présentation de la marque LA DEMOISELLE

Déposée le 18 septembre 1990 par POIGNON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA DEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est POIGNON Jacques, domicilié(e) 2, Avenue du Général de Gaulle, 67600 SELESTAT - France.

La marque LA DEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEMOISELLE est expirée depuis le 18 septembre 2000.

POIGNON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHARMINE , CHARMING , MEDI , NOUVELLE GAZE , PRESCRIPTIONS , TIPS , GERIALEZE , ALINEA , (Marque figurative) , COTTON'S


POIGNON Jacques - 2, Avenue du Général de Gaulle, 67600 SELESTAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons