Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sèvia
POIGNET-MOREL MICHELE

Numéro de dépôt :
3744643
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2020
sèvia de POIGNET-MOREL MICHELE

Présentation de la marque sèvia

Déposée le 8 juin 2010 par POIGNET-MOREL MICHELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sèvia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est POIGNET-MOREL MICHELE domicilié(e) 23 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POIGNET-MOREL MICHELE domicilié(e) 23 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France.

La marque sèvia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sèvia est expirée depuis le 8 juin 2020.


POIGNET-MOREL MICHELE - 23 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France


POIGNET-MOREL MICHELE - 23 RUE PIERRE BROSSOLETTE - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 30 novembre 2010 - Retrait partiel n°536875 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Aliments pour bébés ; tisanes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuiterie ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.