Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IM ONYVAL
Numéro de dépôt :
1096371
Date de dépôt :
11/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque IM ONYVAL
Déposée le 11 mai 1979 par POIGNANT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IM ONYVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IM ONYVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque IM ONYVAL est expirée depuis le 11 mai 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051