Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRIOCHE DAUPHINOISE
Numéro de dépôt :
1491663
Date de dépôt :
15/07/1987
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
15/07/1997
Présentation de la marque BRIOCHE DAUPHINOISE
Déposée le 15 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) POGNE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « BRIOCHE DAUPHINOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRIOCHE DAUPHINOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE DAUPHINOISE est expirée depuis le 15 juillet 1997.
POGNE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12