Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mois par Mois + ville
M. POEZEVARA Mehdi

Numéro de dépôt :
3984771
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2023
Mois par Mois + ville de POEZEVARA Mehdi

Présentation de la marque Mois par Mois + ville

Déposée le 20 mars 2013 par monsieur POEZEVARA Mehdi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mois par Mois + ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur POEZEVARA Mehdi domicilié(e) 11 RUE DU MOULIN, PONT JAMES - 44310 - SAINT COLOMBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POEZEVARA Mehdi domicilié(e) 11 RUE DU MOULIN, PONT JAMES - 44310 - SAINT COLOMBAN - France.

La marque Mois par Mois + ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mois par Mois + ville est expirée depuis le 20 mars 2023.


M. POEZEVARA Mehdi - 11 RUE DU MOULIN, PONT JAMES - 44310 - SAINT COLOMBAN - France


M. POEZEVARA Mehdi - 11 RUE DU MOULIN, PONT JAMES - 44310 - SAINT COLOMBAN - France


Republication pour erratum - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Errata de la publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Produits de l'imprimerie ; journaux ;

Publicité ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.