Marque enregistrée - Marque en vigueur

économie et confort par excellence Poêles des Hauts de France poêles à granulés/à bois radiateurs à inertie design
SAS POELES DES HAUTS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4299215
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/09/2026
économie et confort par excellence Poêles des Hauts de France poêles à granulés/à bois radiateurs à inertie design de POELES DES HAUTS DE FRANCE

Présentation de la marque économie et confort par excellence Poêles des Hauts de France poêles à granulés/à bois radiateurs à inertie design

Déposée le 14 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POELES DES HAUTS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « économie et confort par excellence Poêles des Hauts de France poêles à granulés/à bois radiateurs à inertie design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POELES DES HAUTS DE FRANCE domicilié(e) 27 rue Auguste Bartholdi - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 980 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS POELES DES HAUTS DE FRANCE, M. HAZEE Emmanuel domicilié(e) 27 RUE Auguste Bartholdi - 59930 - LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES - France.

La marque économie et confort par excellence Poêles des Hauts de France poêles à granulés/à bois radiateurs à inertie design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque économie et confort par excellence Poêles des Hauts de France poêles à granulés/à bois radiateurs à inertie design arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.


SAS POELES DES HAUTS DE FRANCE, SAS - 27 rue Auguste Bartholdi - 59930 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - France - SIREN 821980109


SAS POELES DES HAUTS DE FRANCE, M. HAZEE Emmanuel - 27 RUE Auguste Bartholdi - 59930 - LA CHAPELLE-D'ARMENTIERES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.