Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEVEN
PODOFRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3322307
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2014
SOLEVEN de PODOFRANCE

Présentation de la marque SOLEVEN

Déposée le 5 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) PODOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PODOFRANCE domicilié(e) 20, rue Pierre Brossolette,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 046 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque SOLEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEVEN est expirée depuis le 5 novembre 2014.

PODOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PODOCITY , FOOT-PARTNERS , CHOCKLESS , TALFOAM , PODEVA , PODOFRANCE , PODOKIOSK , LAMDOR , PODOFOAM , PODOFRANCE CONFORT


PODOFRANCE Société anonyme - 20, rue Pierre Brossolette,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France - SIREN 712046747


CABINET SAUVAGE - 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Appareils et instruments chirurgicaux ou médicaux, notamment instruments de pédicurie ; articles orthopédiques, notamment bandages orthopédiques pour articulations, bas élastiques (chirurgie), bas pour les varices, béquilles pour infirmes, ressorts pour cambrures de chaussures, chaussures orthopédiques, supports pour pieds plats, semelles orthopédiques ; mobilier spécial à usage médical. Caoutchouc, gutta-percha, gomme bruts ou mi-ouvrés ; produits en matières plastiques mi-ouvrés, notamment mousse de néoprène doublée de jersey pour le recouvrement de semelles intérieures de chaussures ; élastomères pour le recouvrement de semelles intérieures de chaussures ; élastomères pour la fabrication de semelles intérieures de chaussures ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, tissus isolants. Cuir et imitations de cuir pour la fabrication de semelles de chaussures ou pour le recouvrement de semelles intérieures de chaussures. Tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; étoffes à doublure pour chaussures, matières plastiques (succédanés de tissus) ; non-tissé (textiles), notamment non-tissés doublés de polyuréthane pour le recouvrement de semelles intérieures de chaussures.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).