Déposée le 8 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PODOFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PODOCOMFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PODOFRANCE domicilié(e) 18 rue Pierre Brossolette - 93160 - NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 223 786 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque PODOCOMFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PODOFRANCE, Société par actions simplifiée - 18 rue Pierre Brossolette - 93160 - NOISY LE GRAND - France - SIREN 453223786
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Inscription le 30 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634563 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Inscription le 30 octobre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°634564 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2014 n°2570935 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-31
Appareils et instruments chirurgicaux ou médicaux, notamment instruments de pédicurie ; articles orthopédiques, notamment bandages orthopédiques pour articulations, bas élastiques (chirurgie), bas pour les varices, béquilles pour infirmes, ressorts pour cambrures de chaussures, chaussures orthopédiques, supports pour pieds plats, semelles orthopédiques ; mobilier spécial à usage médical. Caoutchouc, gutta-percha, gomme bruts ou mi-ouvrés ; produits en matières plastiques mi-ouvrés, notamment mousse de néoprène doublée de jersey pour le recouvrement de semelles intérieures de chaussures ; élastomères pour le recouvrement de semelles intérieures de chaussures ; élastomères pour la fabrication de semelles intérieures de chaussures ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, tissus isolants. Cuir et imitations de cuir pour la fabrication de semelles de chaussures ou pour le recouvrement de semelles intérieures de chaussures. Tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; étoffes à doublure pour chaussures, matières plastiques (succédanés de tissus) ; non-tissé (textiles), notamment non-tissés doublés de polyuréthane pour le recouvrement de semelles intérieures de chaussures. Vêtements, notamment bas, collants, chaussettes ; chaussures (non orthopédiques), semelles, semelles intérieures (non orthopédiques), empeignes, talonnettes pour les chaussures.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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