Déposée le 4 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PODOFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PELYAPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PODOFRANCE domicilié(e) 18 rue Pierre Brossolette - 93160 - NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 223 786 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque PELYAPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PODOFRANCE, Société par actions simplifiée - 18 rue Pierre Brossolette - 93160 - NOISY LE GRAND - France - SIREN 453223786
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2004 n°2275477 - Publication au BOPI 2004-11-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Inscription le 30 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634563 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Inscription le 30 octobre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°634564 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2014 n°2570933 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-31
Chaussures orthopédiques.Semelles orthopédiques.Matières plastiques mi-ouvrées, notamment en feuilles.Imitation de cuir et cuir.Doublures pour chaussures et semelles intérieures en cuir et imitation du cuir
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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