Déposée le 29 décembre 1987 par PODOFRANCE (soc. an
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PODOFRANCE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PODOFRANCE (soc. an.) domicilié(e) 20, rue Pierre Brossolette, 93160 NOISY-LE-GRAND. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.
La marque PODOFRANCE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PODOFRANCE CONFORT est expirée depuis le 29 décembre 1997.
PODOFRANCE (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : SMELUX
PODOFRANCE (soc. an.) - 20, rue Pierre Brossolette, 93160 NOISY-LE-GRAND. - France
CABINET MONNIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23
Prothèses et orthèses, notamment pour l'orthopédie, et en général tout matériel médico-chirurgical;appareils et accessoires de massage. Chaussures, semelles intérieures.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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