Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PODOFRANCE CONFORT
PODOFRANCE (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1443333
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/1997
PODOFRANCE CONFORT de PODOFRANCE (soc. an

Présentation de la marque PODOFRANCE CONFORT

Déposée le 29 décembre 1987 par PODOFRANCE (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PODOFRANCE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PODOFRANCE (soc. an.) domicilié(e) 20, rue Pierre Brossolette, 93160 NOISY-LE-GRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque PODOFRANCE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PODOFRANCE CONFORT est expirée depuis le 29 décembre 1997.

PODOFRANCE (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : SMELUX


PODOFRANCE (soc. an.) - 20, rue Pierre Brossolette, 93160 NOISY-LE-GRAND. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Prothèses et orthèses, notamment pour l'orthopédie, et en général tout matériel médico-chirurgical;appareils et accessoires de massage. Chaussures, semelles intérieures.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.