Déposée le 30 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) podium sogedis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) podium sogedis domicilié(e) 3 ANTOINE LAVOISIER - 76305 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 279 951 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOGEDIS domicilié(e) 3 ANTOINE LAVOISIER - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France.
La marque FRANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCIA est expirée depuis le 30 décembre 2022.
podium sogedis, sa - 3 ANTOINE LAVOISIER - 76305 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France - SIREN 389279951
SOGEDIS - 3 ANTOINE LAVOISIER - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2002 n°2228251 - Publication au BOPI 2002-09-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508632 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06
Lave linge Lave vaisselle Appareils d'aspiration de l'air Cireuses électriques Aspirateur à poussière Couteaux électriques Fouets électriques à usage ménager Presse fruits Machines à raper les légumes Mixeurs Ouvre boite électriques Moulin à café Batteurs Trancheuse à jambon électrique Téléviseurs Fer à repasser Réfrigérateurs encastrables Congélateurs encastrables Combinés encastrables Sèche linge Four Plaques de cuisson Cuisinières Radiateurs mobiles et fixes de chauffage Climatiseurs Hottes aspirantes Groupes aspirants Cafetière électriques Chauffe plats Sèche cheveux Bouilloires électriques Grille pain Radiateurs électriques Ventilateurs Appareils à griller Friteuses électriques Appareils à raclette Toasteurs électriques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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