Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAITRE FOURNIL A LA MAISON
PODIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
98765927
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2008

Présentation de la marque MAITRE FOURNIL A LA MAISON

Déposée le 23 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MAITRE FOURNIL A LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PODIS domicilié(e) Zone Industrielle, Allée de Savoie, Bourg de Péage, 26300 BOURG DE PEAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JANNIN - France.

La marque MAITRE FOURNIL A LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAITRE FOURNIL A LA MAISON est expirée depuis le 23 décembre 2008.

PODIS a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHE MOUNA , PODIS , BRIOCHES PODIS


PODIS, société anonyme - Zone Industrielle, Allée de Savoie, Bourg de Péage, 26300 BOURG DE PEAGE - France


CABINET JANNIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 12 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277357 - Publication au BOPI 1999-05-12

Inscription le 29 août 2005 - Changement d'adresse n°417130 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 18 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354159 - Publication au BOPI 2002-09-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, gâteaux, viennoiserie, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir.