Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRIOCHE MOUNA
Numéro de dépôt :
1714790
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2001
Présentation de la marque BRIOCHE MOUNA
Déposée le 18 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIOCHE MOUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRIOCHE MOUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE MOUNA est expirée depuis le 18 septembre 2001.
PODIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22