Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LA JASSE DE POUSSAN
Numéro de dépôt :
1488096
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
28/10/1997
Présentation de la marque DOMAINE LA JASSE DE POUSSAN
Déposée le 28 octobre 1987 par POCURUL Yves et Maryse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE LA JASSE DE POUSSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LA JASSE DE POUSSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA JASSE DE POUSSAN est expirée depuis le 28 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09