Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMARC
Numéro de dépôt :
1712172
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2001
Présentation de la marque COMARC
Déposée le 10 décembre 1991 par POCHOY Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COMARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712172.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMARC est expirée depuis le 10 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20