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Marques déposées par monsieur Pochon Nicolas
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Bande Passante
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bande Passante
M. Pochon Nicolas

Numéro de dépôt :
4299515
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2026
Bande Passante de Pochon Nicolas

Présentation de la marque Bande Passante

Déposée le 15 septembre 2016 par monsieur Pochon Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bande Passante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Pochon Nicolas domicilié(e) 12 rue Ernest Renan - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pochon Nicolas domicilié(e) 12 RUE Ernest Renan - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Bande Passante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bande Passante arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.


M. Pochon Nicolas - 12 rue Ernest Renan - 75015 - PARIS - France


M. Pochon Nicolas - 12 RUE Ernest Renan - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

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